lundi, 21 septembre 2009

Clearstream, c'est parti

 

Le procès de l'affaire Clearstream s'ouvre dans un climat tendu

Reuters

Thierry Lévêque

 

L'ancien Premier ministre Dominique de Villepin et quatre autres suspects accusés d'un supposé complot contre Nicolas Sarkozy avant l'élection présidentielle de 2007 sont jugés à partir de ce lundi à Paris.



Le chef de l'Etat est partie civile dans ce procès de "l'affaire Clearstream", un fichier de comptes bancaires secrets au Luxembourg où son nom figure, une démarche critiquée car il a autorité indirecte sur une partie de la magistrature.

L'audience prévue au tribunal correctionnel jusqu'au 21 octobre va se dérouler dans un climat très tendu, Nicolas Sarkozy et Dominique de Villepin s'étant lancé des piques par médias interposés ces dernières semaines.

Le président français a fustigé les "combines" imputées à son rival et l'ancien Premier ministre de Jacques Chirac a ironisé sur son esprit qualifié de "tordu". Dominique de Villepin a dit mercredi avoir été suivi par des policiers.

Le procès sera lourd d'enjeux politiques à droite. Dominique de Villepin se présente en challenger possible du président dans la perspective de l'élection présidentielle de 2012.

S'il est reconnu coupable, il encourt jusqu'à cinq ans de prison et 45.000 euros d'amende pour "complicité de dénonciation calomnieuse et d'usage de faux, recel d'abus de confiance et recel de vol".

DES DIZAINES DE PERQUISITIONS

L'enquête judiciaire a donné lieu à des dizaines de perquisitions de police en 2006, notamment aux ministères de la Défense et des Affaires étrangères, à Airbus, à EADS et au siège des services secrets.

Il s'agissait de savoir qui avait fabriqué et utilisé des listes de comptes bancaires de Clearstream, société financière du Luxembourg. Ces listes imputaient la détention d'argent sale à des centaines de personnes, dont Nicolas Sarkozy, identifié sous les noms Nagy et Bocsa, ses patronymes hongrois.

Remises au juge d'instruction Renaud Van Ruymbeke entre mai et octobre 2004 sous forme d'envois anonymes, les listes, censées résoudre le mystère des pots-de-vin liés à une vente de frégates militaires à Taiwan en 1991, ont déclenché une enquête qui a montré fin 2005 qu'elles étaient fausses.

Les juges d'instruction Jean-Marie d'Huy et Henri Pons ont enquêté à leur tour et conclu que Dominique de Villepin était l'instigateur principal de la machination, destinée selon eux à éliminer Nicolas Sarkozy de la présidentielle de 2007.

Dominique de Villepin reconnaît avoir fait mener deux enquêtes extrajudiciaires sur les listes lorsqu'il était ministre des Affaires étrangères puis de l'Intérieur. Mais il se dit de bonne foi et assure n'avoir jamais visé Nicolas Sarkozy.

LAHOUD, PERSONNAGE-CLÉ ?

Le parquet, après avoir refusé de poursuivre l'ancien Premier ministre pendant l'instruction, a finalement soutenu une thèse intermédiaire qui en fait un responsable "par abstention", ayant laissé le complot se dérouler sans en être l'instigateur.

L'enquête a établi que les fausses listes avaient été remises au juge Van Ruymbeke, sous forme de lettres anonymes, par Jean-Louis Gergorin, alors vice-président d'EADS.

A l'origine, ces faux avaient été fabriqués à partir de documents authentiques, obtenus chez Clearstream par un consultant, Florian Bourges, et un journaliste, Denis Robert, qui seront jugés pour des faits d'"abus de confiance et vol".

Tous deux ont admis avoir remis les vrais documents à l'homme-clé de l'affaire, Imad Lahoud, recruté à EADS par Jean- Louis Gergorin. Des expertises commandées par les juges l'ont désigné comme le falsificateur.

Imad Lahoud a livré de multiples versions de l'histoire, avant de finalement affirmer après la fin de l'enquête, fin 2008, dans une autre procédure, qu'il était bien l'auteur des faux et que Dominique de Villepin savait tout.

Jean-Louis Gergorin a aussi déclaré en fin d'enquête avoir agi à la demande de Dominique de Villepin.

Aux côtés de Nicolas Sarkozy seront représentées une quarantaine d'autres parties civiles, les principaux autres "calomniés" des listes, restés au second plan pendant l'enquête.

On y trouve notamment Dominique Strauss-Kahn, actuel patron du Fonds monétaire international, les anciens ministres socialistes Laurent Fabius et Jean-Pierre Chevènement, l'actuel ministre de l'Intérieur Brice Hortefeux, un de ses prédécesseurs Charles Pasqua, des policiers, des magistrats, des journalistes et des industriels.

Edité par Yves Clarisse

 

dimanche, 13 septembre 2009

Du dialogue ouvert par le MoDem

J'ai pu lire que la représentante du MoDem 67 se réjouit de l'écho que reçoit « l'offre publique de dialogue » émise à la gauche par François BAYROU. Soit, c'est dans la ligne de la stratégie nationale du MoDem.

La création du Mouvement Démocrate émane d'un  désir de voir abattu le mur de Berlin qui sépare les volontés et les bonnes idées de chaque côté de l'échiquier politique. Cette volonté de transcender les clivages traditionnels en est l'élément fondateur.

Ainsi, le fait de vouloir entamer la discussion avec les formations de gauche entre dans cette logique. Il n'y a pas là de quoi se répandre en récriminations. Cette offre de dialogue ne relève même plus d'une révolution copernicienne depuis que l'on retrouve d'anciens socialistes au gouvernement et dans les instances de l'UMP. Ici, la nature de la relation est autre. Dialoguer n'est pas débaucher.

A ce jeu de balancier, l'on risque cependant de tomber de Charybde en Scylla. Après des années d'une âpre lutte pour l'indépendance, il serait absurde que de faire la bascule avec le Parti Socialiste.  Il n'y aurait rien de gratifiant que de reproduire de ce côté de la barrière le schéma UDF-RPR qui a prévalu en d'autres époques. N'entrons pas dans une nouvelle zone de féodalité.

Il n'est pas inutile de rappeler aux zélotes de l'Union (tant avec l'UMP, qu'avec toute autre formation) que les termes de dialogues et d'alliances ne sont pas synonymes. Un préalable éventuellement, mais aucunement un aboutissement.

L'écueil sur lequel le MoDem risque de s'échouer est dans ce rejet viscéral à l'égard d'un homme et d'une politique. Une dot bien maigre pour un mariage de raison. Le Mouvement risque de plonger corps et biens dans des épousailles qui aboutiront nécessairement au divorce, voire à la répudiation. En effet, je suis de ceux qui pensent que ce qui nous différencie et plus grand que ce qui nous rassemble... En serait-il autrement, que nous serions les uns et les autres, soit au PS, soit à l'UMP et non au MoDem. L'opposition à Nicolas SARKOZY ne saurait être le ferment durable d'une recomposition du paysage politique. Par ailleurs, les cartes seront redistribuées dès lors que poindra la suprême élection. Les ambitions prendront alors le pas sur la raison.

J'estime que cette main tendue vers la gauche ne doit pas être accompagnée d'un rejet de la droite et de l'UMP. Les différences sont là avec chacune des formations : une vision du rôle de l'Etat, de la société, de la place de l'homme dans le projet politique. Le principe qu'il est des hommes et des femmes de valeur tant à gauche qu'à droite ne doit pas être abandonné. Préservons nous d'un virage par trop définitif et radical.

Une question se pose pourtant. Elle me semble au coeur d'un noeud gordien que doit trancher le Centrisme s'il souhaite perdurer. En effet, comment jeter des passerelles viables et durables avec d'autres groupements politiques alors même que l'incompréhension règne entre les ressortissants de cette sensibilité ?

Les cieux centristes ne sont guère azuréens. Le schisme dans cette famille de pensée s'est construit essentiellement autour d'un axe, celui du soutien ou du non soutien à Nicolas SARKOZY.  Le tronc regroupant les idées et les valeurs restent sensiblement commun. Ne citons ici que l'exemple de l'attachement à une certaine vision de l'Europe.

Des plaies non cicatrisées au plan national  peuvent contribuer à envenimer les relations entre centristes de différentes obédience. Je suis cependant convaincu qu'il est possible de jeter localement les ponts qui permettront de rapprocher les partis centristes sans que quiconque n'ait à rejeter ses orientations nationales.

Aussi, avant que d'explorer de nouveaux continents, commençons par redécouvrir celui de nos origines.

Pour ce faire, il faut ouvrir le dialogue entre le Mouvement Democrate, le Nouveau Centre, l'Alliance Centriste et les composantes centristes qui sont apparues ici où là.

Un espace existe au centre, l'éclatement auquel nous sommes confrontés n'est pas tenable sur la durée.

vendredi, 28 août 2009

Tribune de Jean D'ORMESSON

 

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Manger son chapeau

Jean d'Ormesson de l'Académie française

 

TRIBUNE - «Vous me demandez ce qui a bougé en France. Ce qui a bougé, c'est que les convictions ne jouent presque plus aucun rôle dans les combinaisons électorales.»

 


Un ami étranger qui revient d'un long séjour au bout du monde m'a demandé à son retour ce qui s'est passé d'important cet été. Je lui ai répondu que Michael Jackson était mort et que le Jamaïquain Usain Bolt avait pulvérisé le record du 100 mètres.

- Ces deux nouvelles-là, me dit-il, sont parvenues jusqu'à moi. Le monde entier connaît les noms de Jackson et de Bolt. Mais je ne sais rien de la France.

J'ai réfléchi quelques instants.

- En France, lui dis-je, Bayrou a choisi la gauche.

- Est-ce important ?, me demanda-t-il.

- Pas très, lui répondis-je. Mais les lignes, comme on dit, sont en train de bouger.

Il a fallu lui expliquer ce qui était en train de bouger.

La défaite du PS et le succès de Cohn-Bendit aux européennes ne lui avaient pas échappé. Je lui ai raconté à grands traits les déboires de Martine Aubry et les efforts des quadragénaires de gauche pour constituer plus ou moins en marge du Parti socialiste un front commun contre Nicolas Sarkozy.

2010 est déjà là, et il ne reste que deux ans pour préparer la présidentielle. Le problème de la gauche est qu'elle n'a plus de programme et qu'elle n'a pas encore de leader. Durement concurrencé à l'extrême gauche par Olivier Besancenot, le Parti communiste n'existe presque plus. Et la seule chose qui s'est organisée cet été autour du Parti socialiste affaibli, c'est une espèce de panique. Valls, Montebourg, Moscovici et les autres ont poussé tour à tour des cris d'alarme. Et Daniel Cohn-Bendit, Vincent Peillon, Robert Hue ont tendu la main au MoDem.

Marielle de Sarnez l'a saisie avec empressement. La collaboratrice la plus proche de François Bayrou est venue dire à Marseille aux militants socialiste de L'Espoir à gauche, l'ancien courant de Ségolène Royal, animé par Vincent Peillon : «Ce qui nous rassemble est plus fort que ce qui nous oppose. Ensemble, pas les uns sans les autres, pas les uns contre les autres.»

- On peut imaginer un nouveau programme commun entre le PC et le PS, également en perte de vitesse, m'a répliqué mon ami. Mais qu'est-ce qui peut bien rassembler les socialistes et les communistes d'un côté et, de l'autre, François Bayrou, catholique et libéral, longtemps marqué à droite, hier encore défenseur du «ni-ni» et du juste milieu ?

- Presque rien, lui dis-je. Et pourtant l'essentiel.

- Et quel est l'essentiel, demanda-t-il.

- L'essentiel est l'hostilité à Sarkozy qui a fait face à la crise et qui remonte dans les sondages. Il n'y a rien de positif et il ne peut rien y avoir de positif dans l'amorce de coalition ébauchée à Marseille. Mais le négatif est très fort. Le seul mot d'ordre est : «Tout sauf Sarkozy.» Et peut-être : «N'importe quoi sauf Sarkozy.»

 

Qu'est-ce qui a bougé ?

Mon ami suggéra que toute l'affaire tournait autour de Cohn-Bendit et de son succès récent et inattendu. Le fameux leader manquant, ne serait-ce pas Dany lui-même ?

- En aucun cas, lui dis-je. Cohn-Bendit a formellement exclu sa candidature à la présidentielle. Socialistes et communistes n'en voudraient d'ailleurs à aucun prix. Et le porte-parole officiel du PS, Benoît Hamon, a rejeté expressément toute alliance avec le MoDem tant que celui-ci gardait son «orientation libérale». Ce qui compte dans la future coalition, ce n'est plus de croire à quelque chose, c'est de faire nombre. Ce n'est plus la qualité, c'est la quantité. Le rôle de Cohn-Bendit, qui a déjà plumé le Parti socialiste, est de lui faire maintenant avaler François Bayrou, qui inspire tant de réserves à tant de socialistes. Et François Bayrou se laisse faire avec beaucoup de simplicité.

Mais Cohn-Bendit n'a-t-il pas traité récemment François Bayrou de «minable» ? Et François Bayrou n'a-t-il pas jugé «ignobles» des écrits de Cohn-Bendit ?

- Ah ! mon cher ami, lui dis-je, on voit bien que vous revenez de loin. Fariboles que tout cela ! Vieilles lunes ! Qui peut encore croire à ces opinions d'un autre âge ? Bayrou méprise Cohn-Bendit et Cohn-Bendit ne pense que du mal de Bayrou. Et aux prochaines élections régionales, les communistes, les socialistes, le MoDem et les Verts n'hésiteront pas à se déchirer entre eux. Mais tous n'ont déjà plus en tête que la présidentielle de 2012.

Vous me demandez ce qui a bougé en France. Ce qui a bougé, c'est que les convictions ne jouent presque plus aucun rôle dans les combinaisons électorales. Ce qu'on appelait jadis naïvement les choix politiques s'efface au profit des appétits. Que le MoDem de Bayrou soit désormais prêt à faire front commun avec Cohn-Bendit et avec la gauche communiste et socialiste signifie que les idées n'ont plus la moindre importance dans la vie politique. Pour essayer d'arriver au pouvoir, le Parti socialiste et François Bayrou sont prêts, l'un comme l'autre, à manger leur chapeau.

 

lundi, 24 août 2009

MoDem à gauche ?

 

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Le sondage du jour sur le site du Figaro concerne le MoDem.

 

La question est :

Le MoDem est-il passé à gauche ?

 

Chacun sa réponse... Les nouvelles orientations du MoDem conduisent à se poser des questions. Des choix et des décisions seront à prendre pour beaucoup de centristes. Le statu quo ne pourra être maintenu bien longtemps.

Le problème est, aujourd'hui, quelles options pour un centriste ? Le MoDem, le Nouveau Centre ? l’Alliance Centriste ? L'éclatement du centre ne rend pas les choses évidentes. Inévitablement, il conduit à un alignement national peu souhaité.

Une recomposition du centre est à espérer. Mais en l’état actuel des choses, cela ne me semble pas réalisable. Les ambitions présidentielles et ministérielles des uns et des autres sont trop forte pour permettre un rapprochement des différentes composantes du centre. Je ne parle pas des ambitions et contre-ambitions locales…

Il  ne faut pas s'étonner que le centriste lambda ne sache plus où poser son sac à dos.

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mercredi, 12 août 2009

Sondage sur les élections régionales 2010

Je viens de trouver un sondage en ligne concernant les régionales  de 2010, il est possible de voter et de voir les résultats par régions, et par villes :

Pour l'Alsace, à ce jour :

SONDAGE.JPG

Le site :

 

 

mercredi, 27 mai 2009

Les listes européennes du Grand-Est

UMP

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Joseph DAUL

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PS

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Catherine TRAUTMANN

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MoDem

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Jean-François KAHN

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Verts

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Sandrine BELIER

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Debout la République

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Jean-Pierre GERARD

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Front de gauche

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Hélène FRANCO

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NPA

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Yvan ZIMMERMAN

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FN

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Bruno GOLLNISCH

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LO

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Claire ROCHER

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MPF – Libertas

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Christophe BEAUDOUIN

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Alliance Ecologiste Indépendante

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Antoine WAECHTER

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Alliance Royale

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Sandrine PICO

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Alternative Libérale

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Christian BRAGA

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Europe Démocratie Esperanto

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Fabien TSCHUDY

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La force de la non violence

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Marie-Laurence CHANUT

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Europe Décroissance

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Catherine BAHL

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Rassemblement pour l'Initiative Citoyenne

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Thomas CUERQ

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Newropeans

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François GUERIN

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Communistes

Antonio SANCHEZ


samedi, 16 mai 2009

François BAYROU 1er opposant

Sur le Figaro.fr :

 

La palme du meilleur opposant pour Bayrou 

Rodolphe Geisler
16/05/2009

Selon OpinionWay, 44 % des Français estiment que le président du MoDem pourrait devancer le candidat socialiste au premier tour de la présidentielle de 2012.

C'EST le grand bond en avant de François Bayrou. Pour la première fois depuis l'élection présidentielle de 2007, le président du Mouvement démocrate (MoDem) se hisse en tête du palmarès des meilleurs opposants au chef de l'État (lire l'intégralité du sondage en PDF), avec 20 % des avis, loin, très loin devant Olivier Besancenot (10 %), Martine Aubry (9 %) et Ségolène Royal (6 %). Une seule fois, en mars 2008, François Bayrou avait failli décrocher le titre. Mais il était arrivé ex aequo avec le maire de Paris, Bertrand Delanoë, (13 % chacun).

Le plus significatif, par rapport à notre dernier baromètre des 8 et 9 avril, est la forte progression du président du MoDem, qui gagne 16 points, tandis que l'ancienne finaliste de 2007 en perd 8. Lui qui s'est présenté mercredi en « opposant le plus vigoureux » à Nicolas Sarkozy engrange dans l'opinion les fruits d'une stratégie élaborée dès le lendemain de la présidentielle.

Réalisé quinze jours après la sortie de son livre Abus de pouvoir (Plon), ce baromètre a de quoi sérieusement inquiéter les dirigeants socialistes. La question d'un nouveau second tour sans la présence d'un(e) candidat(e) socialiste, comme en 2002, est à nouveau posée.

Pour la première fois, en effet, l'ensemble des sondés estime à 44 % (contre 40 % d'un avis contraire) qu'au premier tour de l'élection présidentielle de 2012, François Bayrou pourrait devancer le (la) candidat(e) du PS. Un avis également partagé par 37 % des sympathisants socialistes eux-mêmes et 36 % de ceux de droite.

D'où, pour le PS, une question désormais incontournable, mais que ses ténors ne sont toujours pas parvenus à trancher car elle les divise : leur stratégie d'alliance pour 2012. Les sympathisants socialistes sont 22 % (+1 % par rapport à avril) à estimer qu'à l'avenir leur parti devrait plutôt s'allier avec celui de Bayrou. Ils n'étaient que 16 % en novembre dernier.

 

Équation cornélienne

Dans le même temps, les socialistes doivent régler le cas du leader d'extrême gauche Olivier Besancenot. Certes ils restent majoritairement favorables à une alliance avec l'ensemble des partis de gauche, y compris avec le NPA. Mais la proportion est en baisse de quatre points, à 38 %. En revanche, ceux qui excluent désormais la moindre alliance avec le leader trotskiste progressent de douze points, à 26 %.

Une équation cornélienne pour la Rue de Solferino qui devra, si elle veut éviter de faire exploser sa base, résoudre en même temps la question de Bayrou et celle de Besancenot. Car, pour apparaître comme un parti cohérent, et donc représenter une alternative crédible à la droite en 2012, continuer le grand écart entre l'extrême gauche et le centre apparaît de plus en plus difficile.

Certains au PS préconisent d'ignorer la question du MoDem. Mais ce serait laisser le terrain, au moins celui de la cohérence, au chef centriste. S'il récuse tout « alignement avec le PS », Bayrou, lui, n'hésite pas à parler de « rassemblement de tous les démocrates » pour battre la droite en 2012. Et laisser ainsi, aujourd'hui, le PS seul devant ses responsabilités.

Depuis juin 2008, selon notre baromètre, seule une fois, un dirigeant socialiste était apparu comme « meilleur opposant » à Nicolas Sarkozy. C'était Ségolène Royal le mois dernier, tandis que nos cinq politoscopes précédents avaient placé en tête Olivier Besancenot. Question pour le PS : reste-t-il une place entre l'extrême gauche et le centre ?


dimanche, 10 mai 2009

Retour sur une journée MoDem

En bon militant, une fois n'est pas coutume, je me suis rendu à la convention organisée par le Mouvement Démocrate à Metz.  Les sujets abordés étaient plutôt intéressants même si cela ne sera pas l'objet de cette note.

J'en retiens tout de même quelques idées, ainsi la création d'une CNIL européenne. La question de la protection des données personnelles et la constitution de fichiers représentent une problématique à ne pas prendre à la légère. Des fichiers tombant entre de mauvaises mains peuvent permettre bien des choses. Ah la question des listings... Que ne pourrions nous en dire même au niveau de la fédération départementale d'un mouvement politique national. Mais je m'égare.

Il y a quelques temps que je ne m'était rendu à un événement du MoDem autre que local. Une erreur sans doute lorsque l'on constate le décalage entre ce qui se passe à un autre échelon et le MoDem 67. Ou ce que j'ai pu en voir sur d'autres grandes villes ces derniers temps, de passage de ci ou de là.

Passons. Là où je vois le plus l'évolution entre l'UDF et le Mouvement Démocrate se résume à une constatation somme toute banale : les couloirs sont vides, les gens dans la salle... Différence du parti de notables où bon nombre de tractations et d'échanges d'informations plus ou moins confidentielles parfois se passent dans ces couloirs, et du mouvement de militants, qui eux sont dans la salle, plus attentif aux thèmes abordés.

Bref, laissons ce petit détour pour en arriver là où je voulais, c'est-à-dire le dernier opus de François BAYROU. Contre toute attente, je me suis laissé convaincre de le lire. Ce n'était pas dans mes intentions premières, présenté dans les médias comme un brûlot anti-Sarkozy, je n'étais pas convaincu que cette lecture en valait la peine. Au final, je l'ai lu dans le train sur le trajet retour vers Strasbourg.

L'ouvrage est d'une lecture aisée et émaillé de références littéraires voire philosophiques, dont on ne peut douter que l'auteur les tirent de son propre bagage culturel et non d'un ajout issu des conseils « avisés » de tel ou tel gourou de la com. Lorsqu'il cite Montesquieu ou Hugo, on ne se pose pas la question de savoir s'il les a lus ou s'il s'agit de bienveillantes suggestions. Il en est chez qui l'usage de ce type de citations est suffisamment éloigné du personnage pour que l'on ne sente pas la présence d'autres mains.

Si la vision de la société de Nicolas SARKOZY et sa pratique du pouvoir sont pris à partie, il ne s'agit nullement d'un livre guidé par la haine comme tendent à le décrire certains de ces détracteurs. François BAYROU part d'exemples et d'affaires précises pour développer sa propre vision des problématiques attenantes.

Il en ressort que sa conception de la société et de la pratique du pouvoir est radicalement différente de celles de l'actuel résident de l'Elysée.

L'on peut ne pas être entièrement en accord avec l'auteur, voire pas du tout (pour ma part je ne le suis pas que la question de la réintégration de la France au Commandement Intégré de l'OTAN ), il n'en demeure que l'ouvrage permet de jeter un éclairage sur l'antagonisme entre deux hommes. Un antagonisme qui va au-delà des simples questions de testostérone. Chacun incarne une vision et un système politique aux antipodes l'un de l'autre.

En dehors de la nécessaire bataille pour le pouvoir, il y a un véritable fossé où peu de points de convergences permettent de jeter des passerelles.

Ce que je remarque aussi, c'est que François BAYROU fait mouche en employant le terme d'EGOCRATIE concernant le système actuel. N'ayant pas trop suivi les choses, j'avais entendu plusieurs fois ce mot ces derniers jours avant de savoir qu'il se trouvait dans « Abus de pouvoir », il semblait recueillir un certain assentiment de gens qui n'ont pas de liens avec le MoDem, peut-être même davantage avec le parti majoritaire. La formule semble prendre.

Tout dans le mode de gouvernance actuel tourne autour de la personne de Nicolas SARKOZY qui se met en avant et en première ligne comme aucun de ces prédécesseurs et c'est là un style assumé.

Pour en finir, c'est un livre qui permet de donner quelques clés sur l'opposition frontale Bayrou / Sarkozy. J'aurais cependant assez apprécié qu'il eu été possible d'avoir la version du second protagoniste pour établir un parallèle.

lundi, 23 mars 2009

Visite de François BAYROU à STRASBOURG

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François BAYROU est en viste en Alsace aujourd'hui.

Avec Jean-François KAHN, tête de liste Grand-Est, il rencontrera les militants MoDem ce soir :

 

à partir de 18h :

Brasserie Kohler Rehm
13, rue des Grandes Arcades
67 000 Strasbourg

jeudi, 26 février 2009

Nouvelle carte des régions ?

Source : Le Figaro

Le comité Balladur dessine la France de 2014

Jean-Baptiste Garat et Sophie de Ravinel


Le rapport, que «Le Figaro» s'est procuré, propose de réunir tous les scrutins locaux cette année-là.

Le suspense aura duré un an. Sans préjuger de ce que Nicolas Sarkozy retiendra du rapport que lui remettra Édouard Balladur, une chose semble claire : les prochaines régionales auront bien lieu en 2010 et la modification du calendrier électoral n'interviendra que plus tard. Depuis que Nicolas Sarkozy a lancé l'idée d'une grande réforme des collectivités territoriales, les spéculations allaient bon train sur un éventuel report du scrutin régional. Cette option devait permettre d'appliquer la réforme avant le renouvellement des élus régionaux.

Mais les propositions retenues par le comité Balladur, les délais nécessaires pour leur mise en place, même partielle, et les débats qu'ils vont susciter ont définitivement enterré cette option. «Sans compter les sempiternelles accusations de magouille politique que l'on aurait eu à subir de la part de l'opposition», souligne-t-on au gouvernement. Dans son introduction, le comité note que «les vingt propositions qui résultent de ses travaux sont assorties d'un calendrier de mise en œuvre qui dissipe tout malentendu à cet égard».

 

Disparition des cantons

Le comité retient ainsi la date de 2014, qui est également celle des prochaines municipales. Le rapport prévoit «une même élection» pour désigner les conseillers régionaux et départementaux. Dans cette optique, les conseillers régionaux élus en 2010 ne siégeraient que quatre ans et le mandat des conseillers généraux élus en 2011 serait ramené à trois ans. La simultanéité des élections «renforcerait leur poids dans la vie locale» et favoriserait «la clarté des choix démocratiques».

Un seul scrutin donc et, surprise, un scrutin de liste. La proposition risque de faire grincer les dents des défenseurs du scrutin uninominal en vigueur jusqu'ici aux cantonales. Le comité prend soin d'expliquer son choix, en écartant notamment la piste d'un système mixte, avec élections uninominales dans les zones rurales et scrutins de listes en zone urbaine : cette hypothèse paraît «mal assurée au regard des exigences constitutionnelles».

Victime première de ce choix, le canton, remplacé par de nouvelles circonscriptions «infradépartementales», baptisées «territoires». Les premiers élus de chaque liste représenteront leur «territoire» à l'assemblée régionale, les autres ne siégeant qu'à l'assemblée départementale.

Le comité propose également de dédoubler le scrutin municipal, qui, par le même système, permettra de désigner les élus municipaux qui siégeront aux assemblées intercommunales.

Pour les DOM, qui sont à la fois département et Région, le comité préconise la fusion en une «collectivité territoriale unique», après consultation des électeurs. Pour la Corse, le comité Balladur souligne prudemment que l'éventuelle suppression des cantons entraînerait une modification du mode de scrutin pour l'Assemblée de Corse. Mais ne précise pas laquelle.

 

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